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RSI ou cpam

Bonjour,

Depuis le mois de septembre 2015, je cumule deux activités : je suis autoentrepreneur ET salariée au sein d'une entreprise en CDI. Les deux activités ont débuté respectivement le 01/09 et le 03/09/2015.

J'ai démissionné de mon poste de salariée le 7 décembre et j'aimerais savoir si je reste affilée et prestataire au régime générale de la sécurité sociale (CPAM) pendant 1 an, ou bien je dépends du RSI, dès la fin de mon contrat.
Dans le deuxième cas, si je retrouve un travail de salarié dans les mois qui suivent, je peux revenir à la CPAM en remplissant le formulaire adéquat? Et ce, même si je retrouve un travail à mi-temps ?

En vous remerciant,
Denitsa Branzakova

Denitsa BRANZAKOVA
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Réponses

Nicolas - Expert Relation Client
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Equipe

Bonjour,

Le maintien des droits pour une durée de 1 an s'applique uniquement dans le cas ou vous ne bénéficiez pas d'une autre couverture maladie par le biais d'une autre activité. Dans votre cas c'est donc bien le RSI qui doit gérer votre dossier à compter du 08/12/2015 puisque votre activité en auto-entreprise est désormais votre unique activité.

En revanche lorsque vous exercez deux activités professionnelles vous pouvez désormais utiliser votre droit d'option pour choisir le régime qui assurera votre couverture maladie.

Dans votre cas il conviendra de contacter la CPAM qui vous délivrera un formulaire dit "de droit d'option" que vous devrez leur retourner complété. C'est ensuite la CPAM qui se chargera de gérer la modication de régime.

Cordialement.

Nicolas
La RAM

Denitsa BRANZAKOVA
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Merci pour votre réponse très claire.
Seulement, j'ai omis de préciser que je suis toujours inscrite comme demandeur d'emploi, catégorie 5, et je bénéficie de l'ARCE.
Dans la mesure où je reste inscrite comme demandeur d'emploi même après ma démission et je bénéficie toujours de l'ARCE, c'est bien la CPAM qui reste mon prestataire de service principale (même si je cotise aussi au RSI)? J'espère être claire!
En vous remerciant pour votre réponse
Denitsa Branzakova

Nicolas - Expert Relation Client
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Equipe

Bonjour,

Vous avez tout à fait raison: si vous êtes toujours indemnisé par le Pôle Emploi, la CPAM reste votre régime d'assurance maladie.

Cordialement

Nicolas
La RAM

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