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Comment calculer le revenu reconstitué d'un autoentrepreneur qui a 3annees non pleines?

bonjour au rsi ils sont incapables de me repondre, je reviens vers vous pour etre eclairer
comme j'ai commencé mon activité en novembre 2013 et n'ai donc que 2 mois de revenu pour l'année 2013 et deux annees completes 2014 et 2015 comment fait on la moyenne pour voir si on est au dessus du plafond 3754€ est ce que l'on peut annualisé les revenus generes en 2013 pour en faire une année civile, cas qui semble deja prévu par le nouveau decret pour les périodes d'affilation incompletes , OU bien on ne compte que 2 mois de revenu pour toute l'annee et donc je serais selon mes revenus surement sous la barre des 3754 euros

et svp un dernier eclaircissement Si ce revenu est superieur à 3754 euros (montant correspondant à 10 % de la moyenne du plafond Sécurité Sociale pour 2013/2014/2015), concernant les indemnités journalieres d'interruption d'activité pour grossesse j'ai lu sur rsi.fr que En cas de revenu annuel moyen :
≥ 3 754 € : l’indemnité journalière est comprise entre 5,14 et 52,90 € / jour donc si je comprends bien si j'ai un revenu annuel moyen des 3 dernieres annees de 4000euros (apres rabattement de 71%selon mon activite) mes indemnités journalieres s'eleveront à 5,47€ par jour? et ce n'est pas parce que je depasse les 3754€ que j'aurais le droit à une indemnité journalière forfaitaire d'interruption d'activité dont le montant des prestations est de 2 327,60 € pour les 44 premiers jours d'arrêt par exemple? Merci encore pour vos éclaircissements nous sommes perdues avec ces nouveaux décrets, nous femmes enceintes et chef d'entreprise...

SHEHERAZADE MOHAMED
SHEHERAZADE MOHAMED

SHEHERAZADE MOHAMED

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Réponses

Bonjour,

Lorsque nous recevons une demande d'indemnisation maternité pour un auto-entrepreneur nous interrogeons le RSI afin de savoir sur quelle base doit s'effectuer l'indemnisation (10% ou 100% du forfait). De fait seul le RSI peut répondre précisément à cette demande puisque seul organisme à connaitre votre revenu.

L'indémnité maternité est forfaitaire. C'est à dire que si vous dépassez le plafond de 3754 euros vous bénéficiez de l'intégralité du forfait. Si ce n'est pas le cas le montant du forfait est divisé par 10. Il n'y a pas de variation entre ces deux montants.

C'est l'indémnité maladie qui est calculée en fonction du revenu pour les artisans et commerçants (les professions libérales ne cotisent pas pour les indémnités journalières maladie).

N'hésitez pas à revenir vers moi si je n'ai pas été suffisement clair. (bouton "répondre à cette question").

Nicolas

La Ram

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