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Avsi indemnites conges pathologique maternité pouvez vous maider

Bonjour, j etais auto entrepreneur beneficiant de l accre jai stopper mon acitivie le 1er mars 2016 jai eu la prime verser en 2 fois donc jai eu la premiere partie en ma 2016i au cours du 7eme mois je l'ai eu normalement 1609e et la je suis a la fin de mon conges pathologique de 30 jours et on me donne que 10% au vue du decret qui est passer donc 158e je ne comprend plus rien pouvez vous m eclairer? Merci

Priscillia Dillies
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Réponses

Nicolas - Expert Relation Client
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Bonjour Priscillia,

Suite au décret du 02/02/2015 je vous confirme que la vérification de vos revenus s'effectue en deux parties: une fois lors du versement de l'allocation de repos maternel et une autre fois lors du versement de la première indemnité d'arrêt maternité.

Vous pouvez donc dans ce cas obtenir 100% de l'allocation de repos maternel (ce taux d'appliquera ensuite pour le deuxième versement à la naissance), et 10% de l'indemnité d'arrêt maternité (et qui s'appliquera également aux autres feuillets) si vos revenus pris en compte sont désormais en deçà du plafond.

Toutefois il peut s'agir également d'une erreur. Dans ce cas je vous invite à prendre contact avec le RSI puisque c'est cet organisme qui nous communique le montant à appliquer.

Nicolas
La Ram

Priscillia Dillies
Priscillia Dillies

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Mes revenus n ont pas bouger depuis donc je comprend rien pouvez vous m eclairer sachabt que jeje beneficier de l accre.

Nicolas - Expert Relation Client
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Comme je l'ai indiqué dans ma réponse précédente, la Ram ne connait pas vos revenus en tant qu'auto-entrepreneur. Lorsque nous recevons vos feuillets du carnet de maternité nous interrogeons la caisse RSI qui nous indique si nous devons verser le forfait dans son intégralité ou uniquement 10%.

De fait si vous avez un désaccord sur le revenu pris en compte, c'est le RSI que vous devez contacter pour procéder à une vérification et a une correction le cas échéant.

Nicolas
La Ram

Priscillia Dillies
Priscillia Dillies

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Et l accre ne rentre pas en compte?

Nicolas - Expert Relation Client
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Je ne suis pas certain de comprendre votre question:

L'ACCRE est une exonération partielle ou totale de vos cotisations sociales. Si vous êtes bénéficaire de cette exonération cela ne vous empêche pas de déclarer un revenu sur vos déclarations trimestrielles. Hors c'est bien le revenu annuel que le RSI vérifie, et c'est celui-ci qui doit dépasser les 3754 euros.

Petite précision également: attention de ne pas confondre le revenu et le chiffre d'affaire. Le revenu est calculé après un abattement du chiffre d'affaire (le pourcentage varie en fonction de la nature de l'activité).

Si ma réponse ne correspond pas à votre demande n'hésitez pas m'apporter des précisions.

Nicolas
La Ram

Priscillia Dillies
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Jai appeler le rsi qui va repondre a ma question car laccre etait aussi mon revenu mensuel en cas ou je navais pas de ca merci

Priscillia Dillies
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Bonjour jai eu comme reponse qu en ce qui me concerne les montant reduits a 10% debute au 1er mais je comprend pas pourquoi et du coup pour la seconde partie de la prime ca va donner quoi ayant eu la premiere partie a taux plein? Merci de vos repo ses

Nicolas - Expert Relation Client
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Bonjour Priscilla,

Si vous avez bénéficié de 100% de l'allocation de repos maternel au 7eme mois, alors la deuxième partie sera également indemnisée intégralement même si dans l'intervalle vos revenus ont baissés.

Nicolas
La Ram

Priscillia Dillies
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Daccord mais je ne comprend pas pourquoi mes droits ont etait reduit au 1er juin? Alors que les revenus ont toujours etait les meme? Et sachant que jetais en arret du 24mai au 24juin pourquoi je nai pas eu le taux plein du 24mai au 1er juin? Merci

Nicolas - Expert Relation Client
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Comme je vous l'ai indiqué, seul le RSI peut répondre à cette question puisque seul cet organisme connait les revenus pris en compte pour la période donnée. Il semble donc qu'entre le versement de l'allocation de repos maternel et celui de l'indemnisation de l'arrêt, les montants pris en compte ont variés, par exemple parce qu'entre temps le RSI a pris en compte un revenu plus récent pour le calcul.

S'il s'agit d'une erreur, le RSI nous informera afin de régulariser le versement.

Nicolas
La Ram

Priscillia Dillies
Priscillia Dillies

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Bonjour encore une petite question. Jai envoyer un mail demandant le pourquoi je navais pas etait regler en taux plein du 24mai au 1er puisque mes droits sont reduit a partir du 1er juin jai eu comme reponse que la ram allait regulariser la situation à vue de ma demande qu est ce que cela veut dire? merci et donc en ce qui concerne la seconde partie de prime de naissance l'aurai je en taix pleon ayant eu la premiere partie en taux plein? Merci de vos réponses

Nicolas - Expert Relation Client
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Bonjour Priscilla,

Si vous avez effectué une demande via le formulaire de contact du site de la Ram, le service relation client est sans doute intervenu auprès du RSI pour leur demander de revoir les éléments. Comme je l'indique dans ma réponse précédente s'il s'agissait d'une erreur, le versement sera régularisé. C'est probablement cette action qui est en cours. Je vous rappelle que sur la communauté je n'ai pas accès à votre dossier, si vous souhaitez une confirmation vous devez contacter le service client de la Ram par téléphone ou par mail. En sachant que s'il s'agit bien d'une correction des montants, cela devrait être visible sur votre compte bancaire sous quelques jours environ, je vous suggère donc de patienter.

Et je vous confirme par la même occasion que si la première partie de l'allocation de repos maternel a été versé à taux plein, se sera également le cas pour la deuxième partie.

Bonne journée.

Nicolas

La Ram

Priscillia Dillies
Priscillia Dillies

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Bonjour impossible d envoyer une question mais jaimerais la poser la. Jai toucher donc fin juin mes indemnites conges pathologique en 100% car javai eu que 10% car apparemment mes droits avait changer au 1er juin et finalement une regul a etait faite jai eu 100% comment ca va se passer pour les 44 jours qui s arrete le 07 aout? 100% ou 10%? Cordialement

Nicolas - Expert Relation Client
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Bonjour,

Si le premier versement a été fait au taux plein, dans votre cas les indémnités pour grossesse pathologiques, les périodes suivantes le seront également.

Bonne journée

Nicolas
La Ram

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