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Durée minimum cotisation RSI pour congé maternité

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J'ai oublié de vous demander un chose. Effectivement, vous m'avez rassurée en m'indiquant que mon affiliation RSI va reprendre automatiquement une fois que je me serai réinscrite (vu que j'ai repris mon activité cet été). Par contre, je m'inquiète car il est indiqué qu'il faut avoir cotisé au moins un an pour ouvrir des droits aux congés maternité.

Ce décompte va-t-il reprendre à la date de ma réinscription ou mes années précédentes de cotisations vont-elles être prises en compte ? (sachant que j'ai cotisé de sept 2015 à décembre 2016 pour un chiffre d'affaires de plus de 20 000€)

Merci d'avance

Votre réponse précédente :
"Lorsque vous cessez votre activité indépendante, vous pouvez encore bénéficier pendant un an du droit aux prestions Maternité. C'est la date de départ des 44 jours qui sont déterminantes (au plus tôt 43 jours avant la Date Présumée d'Accouchement). Si cette date de départ se situe dans l'année qui suit votre radiation vous avez droit à l'indemnisation, sinon ce n'est plus le cas. Evidemment si vous reprenez une activité entre temps la question ne se pose plus puisque vous avez une activité."

Marion Batellier
Marion Batellier

Marion Batellier

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Bonjour Marion,

Le droit aux prestations maternité s'ouvre dès le début de votre activité (contrairement aux indemnités maladie qui demandent effectivement au moins un an d'affiliation). En ce qui concerne le calcul du forfait maternité il est en effet basé sur le revenu annuel moyen des 3 dernières années.

Dans la mesure où c'est le RSI qui communique à l'organisme conventionné le montant à verser je vous invite à vous rapprocher du RSI à ce sujet (tél : 36 48). A ma connaissance le RSI prend le revenu de l'activité en cours s'il y a eu une coupure entre l'activité précédente et actuelle.

Nicolas
La Ram

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