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Arrêt maternité ?

Bonjour,

J'ai appelé la RAM ce matin car mon médecin envisage de m'arrêter alors que j'entame mon 7ème mois de grossesse mon interlocuteur m'a annoncé que j'étais passée en taux réduit alors que je ne sais pas pourquoi. Il m'a dit de me renseigner auprès du RSI. Je les ai donc appelé et là on m'a dit que c'est la RAM qui devait me renseigner. J'ai donc rappelé la RAM qui m'a dit que non car ils étaient que l'organisme payeur et qu'en aucun cas, il y avait de taux réduit. On m'a dit également de voir cela avec le RSI ! je suis dépitée.
J'avais eu il y a quelques semaines une personne du RSI qui m'avait dit que je pouvais prétendre à des indemnités de congés maternité à taux plein.
Pouvez-vous me dire à quoi je peux réellement prétendre ?
J'ai démarré mon activité en tant qu'auto entrepreneur (esthéticienne) le 21 mars 2016 et j'ai déclaré pour l'année 2016 4680 € de CA et pour la période du 1er janvier au 30 sept 2017 8332 €.
Merci

Clémence Chesneau
Clémence Chesneau

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Réponses

Bonjour Clémence,

Pour resituer les choses : lorsque vous êtes en micro-entreprise vous déclarez votre chiffre d'affaire auprès du centre de paiement RSI qui est donc bien l'organisme qui connait votre revenu. La Ram est en effet dans ce cas l'organisme qui procède au remboursement de vos prestations de santé.

Deuxième chose : attention de ne pas confondre le chiffre d'affaire et le revenu. Lorsqu’il est dit que vous devez avoir un revenu annuel supérieur à 3806.80 euros il ne s'agit pas du chiffre d'affaire. Le revenu est obtenu en appliquant un abattement au chiffre d'affaire, le taux de cet abattement dépend de l'activité exercé.

A ma connaissance le RSI ne prendra que le revenu 2016 pour le calcul en sachant qu'il doit être annualisé puisque vous avez eu ce chiffre d'affaire sur la période de mars à décembre.

Dans la mesure ou le calcul du revenu est bien établi par le RSI je ne peux vous répondre même avec les éléments que vous me donnez. C'est bien le RSI (tél : 36 98) qui est compétent pour vous répondre.

Nicolas
La Ram

Clémence Chesneau
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Bonjour Nicolas,
Je suis allée, ce matin, directement au RSI pour essayer un état précis de ma situation. Je n'ai eu aucun renseignement me permettant de savoir dans quelle case je me situe ... personne n'a pu me renseigner et on me renvoie, une fois de plus vers la RAM.
Vous me dîtes que c'est certainement l'année 2016 qui sera prise en considération ! je ne comprends pas car ma date d'accouchement est fixée et a été déclarée pour début janvier 2018 et je me suis, effectivement, bien inscrite le 21 mars 2016 en tant qu'auto-entrepreneur mais n'ai débuté mon activité en septembre 2016 étant toujours salariée à mi-temps jusqu'en septembre 2016; La déclaration que j'ai faite pour 2016 d'un montant de 4689€ correspond à 4 mois de CA.
Vous me parlez d'annualisation de mon chiffre d'affaire 2016 ! dois-je appliquer la formule 4689/4 mois x 12 mois soit 14067€ moins abattement de 50% soit 7033€ ?
Je ne sais plus à quel sein me vouer car malheureusement le RSI n'est pas compétent pour me répondre. Je suis très stressée par cette situation et souhaite être sereine par rapport à ça.
Merci pour votre aide.

Bonjour Clémence,

Dans la mesure ou le revenu de 2017 ne sera pas encore connu intégralement par le RSI au moment de l'indemnisation, seule l'année 2016 devrait être prise en compte.

Quand nous parlons d'annualiser 2016 c'est bien ça : si en 6 mois d'activité votre revenu déclaré est de 2000 euros par exemple, le RSI doit considérer que votre revenu 2016 est de 4000 euros.

Nicolas
La Ram

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