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Calcul revenu annuel moyen sur 2 ans auto entrepreneur pour seuil maternité ?

Bonjour,
J'ai lu beaucoup d'autres questions sur le forum sur le sujet, donc je pense avoir ma réponse, mais cela me rassurerait si je pouvais avoir confirmation :)

Je suis auto entrepreneur depuis Mai 2016 en vente de marchandises.
CA 2016 : 0
CA 2017 : 31 450 euros

J'attends un bébé pour début Août 2018.
J'ai fait la demande au RSI, j'ai reçu mon carnet de maternité,
accompagné d'un courrier m'indiquant que mon revenu moyen annuel ne me permettait de ne bénéficier que des indemnités abaissées à 10%.

Or si j'ai bien compris, je dois prendre en compte les 3 dernières années civiles de revenus et en faire une moyenne, soit 2017, 2016 et 2015.
J'ai démarré mon activité en 2016, donc on ne prend pas en compte 2015 si ?!

J'obtiens le calcul suivant :
2017 = 31 450 x 0.29 = 9 120 euros
2016 = 0 x 0.29 = 0
Soit une moyenne sur les 2 années de 4 560 euros.
Ce qui pour moi est supérieur au seuil de 3 862,80 €.

Il y a-t-il une erreur dans mon raisonnement ?
Merci pour votre aide !
Cordialement

Aude.

aude
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Réponses

Bonjour Aude,

En effet si vous n'avez pas encore 3 revenus annuels connus la Sécurité Sociale des Indépendants prendra les deux premières années ou la première année.

Sur le principe votre calcul me semble donc tout à fait correct. Notez bien également que l'organisme conventionné interroge la Sécurité Sociale Indépendants au moment de la demande d'indemnisation. Si vous avez reçu votre carnet de maternité début janvier par exemple il est possible que l'année 2017 ne soit pas encore connue ce qui peut expliquer le courrier.

Nicolas
La Ram

aude
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Bonjour Nicolas,
Merci pour votre réponse rapide !
J'ai fait la demande mi-février, et reçu mon carnet maternité fin février.
Mon T4 2017 était donc déjà déclaré et clôturé.
Je vais appeler la Sécurité Sociale des Indépendants pour essayer de comprendre, et que du coup mes droits seront ré-évalués.
Bonne journée !
Aude.

aude
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Après plusieurs tentatives auprès du RSI (très compliqué de les avoir !!!!!), ils m'ont enfin confirmé qu'il s'agissait d'une erreur.
Nos calculs étaient donc bons !!

Bonjour Aude,

Je suis très content pour vous. Il est toujours conseillé de prendre contact avec la Sécurité Sociale Indépendants en cas de désaccord à propos du revenu.

Nicolas
La Ram

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