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Repasser au régime général, après cessation d'activité, et retour au pôle emploi?

bonjour,

Est-il possible de retourner au régime général de la sécurité sociale, après cessation d'activité auto-indépendant, et être à nouveau en recherche d'emploi inscrit au pôle emploi ?
Quelles sont les modalités à suivre ?
Salutations

Virginie Gossin
Virginie Gossin

Virginie Gossin

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Réponses

Fabienne - Expert RAM
Fabienne - Expert RAM

Fabienne - Expert RAM

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Equipe

Bonjour Mme Gossin,

En cas de cessation d'activité, vous devez déclarer cette cessation auprès du centre de formalité des entreprises (CFE) compétent. Vous quittez alors le régime RSI et vous êtes affiliée au Régime Général.
Vous pouvez vous inscrire à Pôle Emploi mais sans pouvoir prétendre aux allocations chômage car vous étiez un travailleur non salarié et vous ne cotisiez pas à l'assurance chômage.
Dans certains cas, vous pouvez bénéficier d'un reliquat de droits ouverts que Pôle Emploi pourra vous verser sous certaines conditions.
Bonne journée,
Fabienne Viravaux

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